Conditions générales d'utilisation
Les conditions d’utilisation décrites en suivant (désignées par la suite CGU) régissent intégralement tout fonctionnement, actions ou rapport quelconque entre l’association les Lanceurs d’Avenir et tout utilisateur du site lesprit-des-simples-le-film.fr (désigné “le site”), y compris tout internaute accédant au site à pour quelque raison que ce soit (désigné “l’utilisateur”).
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation ci-après décrites et sont soumises au droit français.
Ces CGU sont susceptibles d’être sujet à modifications et mises à jour sans préavis à tout moments. Nous invitons donc chaque utilisateur à en prendre connaissance régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption momentanée de courte durée pour raison de maintenance technique peut toutefois se produire. Dans ce cas il sera alors communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention dans la mesure du possible.
Copyright
La présentation et le contenu du site l’Esprit des simples constituent une œuvre protégée par les conventions internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées.
Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de l’association Les Lanceurs d’Avenir.
Cookies et suivi des visites
Pour utiliser correctement le site, votre navigateur doit accepter les cookies temporaires dit “cookies de session“.
Un cookie ne nous permet pas de vous identifier, en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est d’un mois.
Informations et Exclusions
L’association Les Lanceurs d’Avenir s’efforce d’assurer une information fiable et à jour sur son site. Malgré sa vigilance, des erreurs peuvent s’être glissées dans les pages. L’utilisateur devra donc aussi s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’association Les Lanceurs d’Avenir.
L’association Les Lanceurs d’Avenir n’est pas responsable de l’utilisation faite de cette information et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Limitations contractuelles sur les données techniques
L’association Les Lanceurs d’Avenir ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site l’Esprit des simples. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Liens hypertextes
L’association Les Lanceurs d’Avenir ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.
Lorsque des informations de tiers sont utilisées, reproduites, ou distribuées, la mention de leurs droits doit également apparaître sur toute reproduction.
Marques
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques de l’association Les Lanceurs d’Avenir et de tiers. Ils ne doivent pas être utilisées à des fins publicitaires sans le consentement écrit préalable de l’association.
Le nom l’Esprit des simples est déposé en France, aux États-Unis et dans d’autres pays.
L’association Les Lanceurs d’Avenir renonce à tout titre de propriété sur les marques et noms de produits autres que les siens.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Gestion des données personnelles
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@lesprit-des-simples-le-film.fr.